Cahier de recherche no 2021-10 Taxe sur les services numériques au Canada, contexte international Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé Les entreprises de l’économie numériques ont connu une croissance 2,5 fois plus rapide que le PIB mondial au cours des 15 dernières années. Cependant, les règles fiscales internationales s’appuyant [...]
Cahier de recherche no 2021-09 La taxe foncière au Québec est-elle régressive? Clément Carbonnier Consulter le texte complet Midi-conférence : Qui paie l’impôt foncier au Québec? Résumé Ce cahier de recherche documente le profil distributif de la taxe foncière sur les résidences au Québec et analyse ses différentes composantes. Il exploite la base [...]
Cahier de recherche no 2021-08 Panorama des finances publiques du Québec – Édition 2021 Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Consulter l'outil interactif Résumé L'édition 2021 du Panorama des finances publiques du Québec présente plus de 30 figures et tableaux portant notamment sur les revenus, les dépenses, le solde budgétaire et [...]
Cahier de recherche no 2021-07 La soutenabilité budgétaire à long terme du Québec, édition 2021. Au-delà de la pandémie. Yves St-Maurice, Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Addenda au cahier de recherche Résumé La prémisse à la base des effets de la transition démographique sur la soutenabilité budgétaire à long terme [...]
Cahier de recherche no 2021-06 Une évaluation de l'effet du crédit d'impôt pour la prolongation de carrière Jean-Michel Cousineau et Pierre Tircher Consulter le texte complet Résumé En 2012, le gouvernement du Québec, à l’instar de la Suède et de l’Australie qui l’avaient précédé, mettait en place le Crédit d’impôt pour le prolongement [...]
Regard sur le budget du Québec 2021-2022 Équipe de la CFFP Consulter le texte complet Résumé Le budget du Québec est au cœur du travail de la Chaire en fiscalité et en finances publiques (CFFP). Chaque année, l’équipe de la Chaire examine les documents budgétaires d’un couvert à l’autre. Cette année, nous avons [...]
Cahier de recherche no 2021-05 La vérification en temps de pandémie – Présomption de validité de la cotisation et renversement du fardeau de preuve Agathe Simard Consulter le texte complet Résumé Au Québec, l’établissement d’une cotisation par l’administration fiscale fait appel à deux principes propres au droit fiscal : la présomption de validité de la [...]
Cahier de recherche no 2021-04 Austérité : d’un concept flou à la réalité québécoise Yves St-Maurice, Luc Godbout, Julie S. Gosselin et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Les récessions ou les ralentissements économiques se reflètent immanquablement sur les finances publiques. Pour améliorer leur situation financière suivant ces périodes, les gouvernements peuvent [...]
Cahier de recherche no 2021-03 Guide des mesures fiscales Ouvrage collectif Consulter le texte complet Consulter l'outil interactif Résumé La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente son Guide des mesures fiscales. Cette publication s’inscrit dans le volet pédagogique ayant pour objectif de rendre les sujets touchant la fiscalité et [...]
Cahier de recherche no 2021-02 Mitiger les impacts économiques du vieillissement sur la croissance et les recettes publiques : la piste du redosage fiscal Bertrand Achou, Yann Décarie, Luc Godbout, Pierre-Carl Michaud, Julien Navaux et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Le Québec connaît actuellement un vieillissement de sa population. Ce phénomène [...]
