Sélection de publications par thème

Thème : Planification

La rectification en droit civil québécois : une question d’interprétation

Note de recherche no 2023-02La rectification en droit civil québécois : une question d’interprétationVincent BeaupréConsulter le texte complet A aussi été publiée dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 3 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF)Site Internet de l’APFFRésuméLe recours en rectification de contrats dans le contexte de planifications [...]

Mise à jour concernant le CÉLIAPP

Article de revue Mise à jour concernant le CÉLIAPP  Luc Godbout, Natalie Hotte et Romy-Alexandre Laliberté Publié dans la revue Stratège, vol. 28, n° 3, (octobre 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF). Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP), instauré [...]

De nouvelles options pour favoriser le transfert intergénérationnel d’entreprise

Article de revue De nouvelles options pour favoriser le transfert intergénérationnel d’entreprise  Éric Hamelin, Marc Duhamel et Luc Godbout Publié dans la revue Stratège, vol. 28, n° 3, (octobre 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF). Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Les règles de transfert intergénérationnel d’entreprise annoncées lors du [...]

Planification fiscale personnelle : Les paramètres du nouveau compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP)

Article de revue Planification fiscale personnelle : Les paramètres du nouveau compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CÉLIAPP) Luc Godbout et Natalie Hotte Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71:2, 603 - 26 Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne [...]

Guide des mesures fiscales – Édition 2023

Cahier de recherche no 2023-06 Guide des mesures fiscales - Édition 2023 Ouvrage collectif Consulter le guide complet Consulter l’outil Résumé La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente son Guide des mesures fiscales. Il présente les principales mesures fiscales visant les particuliers des gouvernements fédéral et du Québec sous [...]

Les paramètres du nouveau compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP)

Cahier de recherche no 2023-01 Les paramètres du nouveau compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP) Luc Godbout et Natalie Hotte Consulter le texte complet Résumé Un nouveau véhicule d’épargne, le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP), a été instauré par le gouvernement fédéral. Le CÉLIAPP [...]

Guide des mesures fiscales – Édition 2022

Cahier de recherche no 2022-04 Guide des mesures fiscales - Édition 2022 Ouvrage collectif Consulter le guide complet Consulter l’outil Résumé La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente son Guide des mesures fiscales. Il présente les principales mesures fiscales visant les particuliers des gouvernements fédéral et du Québec sous forme [...]

Guide Transitions de vie

Cahier de recherche no 2020-07 Guide Transitions de vie Ouvrage collectif Consulter le texte complet (année d'imposition 2019) Consulter l’outil interactif Résumé En complément au Guide des mesures fiscales, voici un deuxième guide découlant de l’objectif pédagogique de la Chaire : rendre les sujets touchant notamment la fiscalité les plus accessibles possible pour tous. [...]

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