Sélection de publications par thème

Thème : Tarification

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025

Cahier de recherche no 2025-07 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025 Michaël Robert-Angers, Ariane Gaboury et Lyne Latulippe Consultez le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]

En route vers une taxe kilométrique ?

Regard CFFP no 2025-13 En route vers une taxe kilométrique ? Jean-Philippe Meloche, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet  Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne, (2025), 73:1 , 1-19  Un texte plus détaillé a été précédemment publié sous forme de Cahier de recherche à la [...]

Policy Forum: On the Way to a Distance-Based Tax?

Article de revue Policy Forum: On the Way to a Distance-Based Tax? Jean-Philippe Meloche, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2025), 73:1, 1-19 Publié en français sous forme de Regard CFFP. Un texte plus détaillé a été précédemment publié sous forme de Cahier de recherche [...]

Une fiscalité en soutien de l’économie en période d’incertitude

Article de revue Une fiscalité en soutien de l’économie en période d’incertitude Luc Godbout  Publié dans le Magazine de l'Acfas Résumé Texte publié dans le cadre  d’un numéro spécial du Magazine de l’Acfas : 22 textes au temps de la résistance. Réalisation et défis de la société québécoise en 2025. Ce texte traite de [...]

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024

Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet  Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]

Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique?

Cahier de recherche no 2024-06 Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Consulter le texte complet  Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Depuis 2011, le gouvernement du Québec [...]

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