Sélection de publications par thème

Thème : Taxes à la consommation

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025

Cahier de recherche no 2025-07 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025 Michaël Robert-Angers, Ariane Gaboury et Lyne Latulippe Consultez le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]

Les fondements des tarifs douaniers

Regard CFFP no 2025-14 Les fondements des tarifs douaniers Éloïse Brouillard Consultez le texte complet Résumé En 2025, le sujet des tarifs douaniers a fait l’objet de nombreux articles journalistiques, d’entrevues, de débats, et a été le point central des priorités politiques en matière d’élection dans plusieurs pays [...]

Regard sur le Budget 2025-2026 du Québec

Regard CFFP no 2025-09 Regard sur le Budget 2025-2026 du Québec Équipe de la CFFP Consulter le texte complet  Contenu du midi-conférence Résumé Le Budget du Québec est au cœur du travail de la Chaire en fiscalité et en finances publiques (CFFP). Chaque année, l’équipe de la Chaire examine les documents budgétaires d’un [...]

Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer

Rapport à des organismes Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer Suzie St-Cerny et Luc Godbout, avec la collaboration de l’équipe de la CFFP Consulter le texte complet  Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du [...]

Regard sur la taxation de l’assurance au Québec

Regard CFFP no 2025-03 Regard sur la taxation de l’assurance au Québec Luc Godbout, Michaël Robert-Angers et Alain Charlet Consulter le texte complet  Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Au Québec, les primes d’assurance sont exonérées en TVQ et en TPS, celles-ci étant [...]

Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles

Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet  Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]

Annonces fiscales 2024 – du Québec, du fédéral et des provinces

Regard CFFP  no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet  Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]

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