Cahier de recherche no 2022-12 Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raisons d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Un nombre croissant de juridictions utilisent la taxation des boissons sucrées. Au Canada, Terre-Neuve-et-Labrador est devenue la première province à y recourir alors [...]
Cahier de recherche no 2022-11 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2022 Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé L’inventaire des mesures écofiscales au Québec sert à recenser les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans une perspective de développement durable. [...]
Coup d'œil sur la recherche 2022/01 Version PDF Les taxes à la consommation dans une fédération : de la théorie à la pratique Coup d'œil sur : Richard BIRD et Pierre-Pascal GENDRON, « VATs in Federal States: Experiences and Emerging Possibilities », (2001), Working Paper #01-04, International [...]
Cahier de recherche no 2022-03 Croissance économique et structure fiscale : rappel des principaux constats Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Afin d’assurer leur bon fonctionnement et de répondre aux besoins de la population, les gouvernements recourent à la fiscalité en prélevant des impôts et des taxes sous diverses [...]
Cahier de recherche no 2022-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2022 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan de la fiscalité au Québec - Édition 2022 » Voir ou revoir [...]
Cahier de recherche no 2021-14 Analyse de la motivation à l'évasion fiscale : de nouvelles données pour le modèle de la pente glissante Antoine Genest-Grégoire, Luc Godbout et Jean-Herman Guay Consulter le texte complet Résumé La recherche contemporaine sur l’évasion fiscale se concentre sur les raisonnements et motivations des individus puisque la sévérité [...]
Cahier de recherche no 2021-13 Inventaire des mesures écofiscales au Québec - Édition 2021 Alexendra Caron-Godin, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé L’inventaire des mesures écofiscales au Québec sert à recenser les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans une perspective de [...]
Rapport à des organismes Réflexions en matière de finances publiques et de fiscalité Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Ce document est le mémoire présenté au ministère des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2021-2022. Les questions posées dans le cadre de ces consultations touchent plusieurs [...]
Regard CFFP no 2021-02Comment se compare le fardeau fiscal des Québécois dans une perspective canadienne?Julie S. Gosselin et Luc GodboutConsulter le texte completRésuméS’inscrivant dans la lignée de plusieurs analyses comparatives de la CFFP portant sur le poids de la fiscalité québécoise, ce texte s’intéresse à la comparaison du fardeau fiscal découlant de la structure [...]
Cahier de recherche no 2021-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2021 Tommy Gagné-Dubé, Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Consulter l’outil interactif de la plus récente édition du Bilan Consulter le diaporama de la CFFP Visionner le Lancement du bilan en différé (YouTube) Consulter (en anglais) « [...]
