Cahier de recherche no 2025-07 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025 Michaël Robert-Angers, Ariane Gaboury et Lyne Latulippe Consultez le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]
Regard CFFP no 2025-13 En route vers une taxe kilométrique ? Jean-Philippe Meloche, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne, (2025), 73:1 , 1-19 Un texte plus détaillé a été précédemment publié sous forme de Cahier de recherche à la [...]
Article de revue Policy Forum: On the Way to a Distance-Based Tax? Jean-Philippe Meloche, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2025), 73:1, 1-19 Publié en français sous forme de Regard CFFP. Un texte plus détaillé a été précédemment publié sous forme de Cahier de recherche [...]
Rapport à des organismes Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer Suzie St-Cerny et Luc Godbout, avec la collaboration de l’équipe de la CFFP Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du [...]
Regard CFFP no 2025-04 Revue sommaire : Dix arguments militants pour une hausse de la taxe sur les carburants Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Tel que proposé dans le cadre des travaux de la [...]
Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]
Regard CFFP no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]
Cahier de recherche no 2025-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2025 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter le cahier complémentaire : Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Consulter l'outil interactif Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan de la [...]
Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]
Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada en 2024 Tommy Gagné-Dubé Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 466-494 (décembre 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Ce texte présente, sous forme de faits saillants, les principales annonces fiscales faites [...]
