Sélection de publications par thème

Thème : Taxes d’accise

Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2026

Cahier de recherche no 2026-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2026 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé et Suzie St-Cerny vers publication pdf   Vers Annonces fiscales 2025 - du Québec, du fédéral et des provinces. Cahier complémentaire au Bilan 2026 Vers l'outil interactif Vers la page du [...]

Annonces fiscales 2025 – du Québec, du fédéral et des provinces

Regard CFFP no 2026-01 Annonces fiscales 2025 – du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé et Ariane Gaboury vers publication pdf   Vers Bilan de la fiscalité, Édition 2026    À paraître dans la Revue de planification fiscale et financière (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF)  Site Internet [...]

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025

Cahier de recherche no 2025-07 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2025 Michaël Robert-Angers, Ariane Gaboury et Lyne Latulippe Consultez le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]

En route vers une taxe kilométrique ?

Regard CFFP no 2025-13 En route vers une taxe kilométrique ? Jean-Philippe Meloche, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet  Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne, (2025), 73:1 , 1-19  Un texte plus détaillé a été précédemment publié sous forme de Cahier de recherche à la [...]

Policy Forum: On the Way to a Distance-Based Tax?

Article de revue Policy Forum: On the Way to a Distance-Based Tax? Jean-Philippe Meloche, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2025), 73:1, 1-19 Publié en français sous forme de Regard CFFP. Un texte plus détaillé a été précédemment publié sous forme de Cahier de recherche [...]

Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer

Rapport à des organismes Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer Suzie St-Cerny et Luc Godbout, avec la collaboration de l’équipe de la CFFP Consulter le texte complet  Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du [...]

Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles

Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet  Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]

Annonces fiscales 2024 – du Québec, du fédéral et des provinces

Regard CFFP  no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet  Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]

Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2025

Cahier de recherche no 2025-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2025 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter le cahier complémentaire : Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Consulter l'outil interactif Voir ou revoir le Lancement du Bilan Résumé Le [...]

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