Rapport à des organismes Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer Suzie St-Cerny et Luc Godbout, avec la collaboration de l’équipe de la CFFP Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du [...]
Regard CFFP no 2025-04 Revue sommaire : Dix arguments militants pour une hausse de la taxe sur les carburants Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Tel que proposé dans le cadre des travaux de la [...]
Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]
Regard CFFP no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]
Cahier de recherche no 2025-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2025 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter le cahier complémentaire : Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Consulter l'outil interactif Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan de la [...]
Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]
Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada en 2024 Tommy Gagné-Dubé Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 466-494 (décembre 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Ce texte présente, sous forme de faits saillants, les principales annonces fiscales faites [...]
Cahier de recherche no 2024-06 Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Depuis 2011, le gouvernement du Québec [...]
Article de revue Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2, 167-252 (juin 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Le texte est également publié sous forme de [...]
Cahier de recherche no 2024-04 Droits de douane et taxes à l’importation de marchandises : étendue de l’information requise pour en déterminer le montant Éloïse Brouillard Consulter le texte complet Résumé Dans le contexte actuel de déploiement des chaînes d’approvisionnement, les entreprises jonglent avec une réalité commerciale plus internationale que jamais. L’autrice fait [...]
