Taxes d'accise Archives - Page 2 sur 3

Droits de douane et taxes à l’importation de marchandises : étendue de l’information requise pour en déterminer le montant

Cahier de recherche no 2024-04 Droits de douane et taxes à l’importation de marchandises : étendue de l’information requise pour en déterminer le montant Éloïse Brouillard Consulter le texte complet Résumé Dans le contexte actuel de déploiement des chaînes d’approvisionnement, les entreprises jonglent avec une réalité commerciale plus internationale que jamais. L’autrice fait [...]

Taxation spécifique des carburants : Vers une indexation du taux pour en protéger son rendement ?

Regard CFFP no 2024-02 Taxation spécifique des carburants : Vers une indexation du taux pour en protéger son rendement ? Luc Godbout et Michaël Robert-Angers, avec la collaboration de Camille Lajoie Consulter le texte complet Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71 : 4, 1095-1110 Résumé Dans cet article, les [...]

Coup d’œil sur la recherche 2024/01

Coup d'œil sur la recherche 2024/01 Version PDF La taxation optimale des produits alcoolisés Coup d’œil sur un article de Rachel Griffith, Martin O'Connell et Kate Smith Les effets délétères de l’alcool sur la santé sont largement documentés. De plus, la consommation d’alcool entraîne des coûts sociaux [...]

Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2024

Cahier de recherche no 2024-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2024 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter le cahier complémentaire : Principaux faits saillants de la fiscalité en 2023 Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : [...]

Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023

Regard CFFP no 2024-01 Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023 Tommy Gagné-Dubé et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 4 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce [...]

Indexer les taxes sur l’essence, une idée qui tient la route

Article de revue Indexer les taxes sur l'essence, une idée qui tient la route It's time to index fuel taxes Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Publié en français dans Options politiques / Policy Options (mars 2024) Publié en anglais dans Options politiques / Policy Options (mars 2024) Résumé (abstract follow) L’indexation des taxes [...]

Taxation spécifique des carburants : Vers une indexation du taux pour en protéger son rendement ?

Article de revue Taxation spécifique des carburants : Vers une indexation du taux pour en protéger son rendement ? Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71 : 4, 1095-1110 Lien vers le Regard CFFP Résumé Dans cet article, les auteurs constatent une détérioration de [...]

D’où provient la croissance des recettes fiscales au Québec depuis cinq ans?

Article de revue D'où provient la croissance des recettes fiscales au Québec depuis cinq ans? Where has the last five years' growth in Quebec's tax revenues come from? Luc Godbout Publié en français dans Options politiques / Policy Options (janvier 2024) Publié en anglais dans Options politiques / Policy Options (janvier 2024) Résumé [...]

Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023

Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023 Tommy Gagné-Dubé et Samuel Carbonneau Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 4, 614-638 (décembre 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF) Accès au texte réservé aux membres de l'APFF. Le [...]

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2023

Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]

Sélection de publications par thème

Thème : Taxes d’accise