Regard CFFP no 2025-10 Fiscalité et incitation au travail des personnes ayant un handicap Luc Godbout, Chantal Amiot, Caroline Lavoie, Luce Samoisette et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 45, n° 1 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Le présent texte vise [...]
Regard CFFP no 2025-09 Regard sur le Budget 2025-2026 du Québec Équipe de la CFFP Consulter le texte complet Contenu du midi-conférence Résumé Le Budget du Québec est au cœur du travail de la Chaire en fiscalité et en finances publiques (CFFP). Chaque année, l’équipe de la Chaire examine les documents budgétaires d’un [...]
Regard CFFP no 2025-08 Crise pandémique 5 ans après – Rétrospective fiscale et de finances publiques et un regard vers l’avant Collectif sous la direction de Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Voir la page du Midi-conférence Résumé Il y a 5 ans, la pandémie de COVID-19, crise mondiale, a chamboulé le quotidien [...]
Rapport à des organismes Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer Suzie St-Cerny et Luc Godbout, avec la collaboration de l’équipe de la CFFP Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du [...]
Rapport à des organismes Contribution au financement des soins à domicile : des pans du crédit pour maintien à domicile des aînés à revoir et autres réflexions Tommy Gagné-Dubé et Luc Gobbout Consulter le texte complet Résumé Le présent mémoire répond à l’invitation transmise par la Direction générale des aînés et des proches [...]
Article de revue Fiscalité et incitation au travail des personnes ayant un handicap Luc Godbout, Chantal Amiot, Caroline Lavoie, Luce Samoisette et Suzie St-Cerny Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 45, n° 1, 61-114 (mars 2025) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Le texte est également publié sous [...]
Regard CFFP no 2025-06 Impôt minimum pour les sociétés du Québec – Analyse d’opportunité Lyne Latulippe, Michaël Robert-Angers, Christine Ally, Julie S. Gosselin Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » La notion d’impôt minimum corporatif reçoit de l’attention épisodiquement dans [...]
Regard CFFP no 2025-05 Examen des réductions accordées à l’égard de la taxe sur les carburants Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les données statistiques montrent des écarts de prix à la pompe entre [...]
Regard CFFP no 2025-03 Regard sur la taxation de l’assurance au Québec Luc Godbout, Michaël Robert-Angers et Alain Charlet Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Au Québec, les primes d’assurance sont exonérées en TVQ et en TPS, celles-ci étant [...]
Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]
