Regard CFFP no 2025-05 Examen des réductions accordées à l’égard de la taxe sur les carburants Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les données statistiques montrent des écarts de prix à la pompe entre [...]
Regard CFFP no 2025-03 Regard sur la taxation de l’assurance au Québec Luc Godbout, Michaël Robert-Angers et Alain Charlet Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Au Québec, les primes d’assurance sont exonérées en TVQ et en TPS, celles-ci étant [...]
Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]
Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]
Regard CFFP no 2024-18 Regard sur des mesures fiscales modulées en fonction du revenu ou pouvant l’être Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Dans le régime d’imposition québécois, il existe un bon nombre de [...]
Regard CFFP no 2024-17 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec pour les personnes aînées Luc Godbout, Suzie St-Cerny et Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les mesures fiscales qui s’adressent aux personnes dites aînées sont nombreuses, [...]
Regard CFFP no 2024-16 Regard sur le régime enregistré d’épargne-études : mieux axer l’aide vers les familles à revenu modeste et moyen Luc Godbout avec la collaboration de Luce Samoisette Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Après avoir fait [...]
Regard CFFP no 2024-15 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec pour les familles Suzie St-Cerny et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Quatre mesures fiscales pour les familles sont analysées dans le présent Regard CFFP, en [...]
Regard CFFP no 2024-14 Regard sur la Déduction pour petite entreprise Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » La déduction pour petite entreprise (DPE) est la seconde dépense fiscale la plus importante du régime d’imposition [...]
Regard CFFP no 2024-13 Regard sur la déduction additionnelle pour les frais de transport des PME éloignées Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » En vue de stimuler les exportations, le Québec consent depuis 2014 [...]
