Sélection de publications par thème

Thème : Environnement

Annonces fiscales 2024 – du Québec, du fédéral et des provinces

Regard CFFP  no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet  Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024

Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet  Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]

Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada en 2024

Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada en 2024 Tommy Gagné-Dubé Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 466-494 (décembre 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Ce texte présente, sous forme de faits saillants, les principales annonces fiscales faites [...]

Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique?

Cahier de recherche no 2024-06 Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Consulter le texte complet  Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Depuis 2011, le gouvernement du Québec [...]

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