Regard CFFP no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]
Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]
Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada en 2024 Tommy Gagné-Dubé Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 466-494 (décembre 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Ce texte présente, sous forme de faits saillants, les principales annonces fiscales faites [...]
Regard CFFP no 2024-06 Intégrer le développement durable : de la fiscalité aux finances publiques - Synthèse de la journée de réflexion CFFP 2024 Yves St-Maurice avec la collaboration de Antoine Genest-Grégoire, Luc Godbout, Lyne Latulippe et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Accéder à la page de la journée et aux captations [...]
Cahier de recherche no 2024-06 Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Depuis 2011, le gouvernement du Québec [...]
Article de revue Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2, 167-252 (juin 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Le texte est également publié sous forme de [...]
Cahier de recherche no 2024-03 Le Québec tire-t-il pleinement avantage de ses fonds spéciaux à portée environnementale ? Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 1 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Résumé Les enjeux environnementaux auxquels [...]
Regard CFFP no 2024-02 Taxation spécifique des carburants : Vers une indexation du taux pour en protéger son rendement ? Luc Godbout et Michaël Robert-Angers, avec la collaboration de Camille Lajoie Consulter le texte complet Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71 : 4, 1095-1110 Résumé Dans cet article, les [...]
Article de revue Le Québec tire-t-il pleinement avantage de ses fonds spéciaux à portée environnementale Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 1, 47-92 (mars 2024) Accès au texte réservé aux membres de l'APFF. Le texte est également publié sous forme de cahier [...]
Rapport à des organismes Réflexions de finances publiques et pistes d’action en fiscalité pour faire les bons choix pour le Québec Luc Godbout, avec la collaboration de Michaël Robert-Angers, Suzie St-Cerny et Julie S. Gosselin Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2024-2025 du [...]
