Regard CFFP no 2024-01 Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023 Tommy Gagné-Dubé et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 4 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce [...]
Article de revue Indexer les taxes sur l'essence, une idée qui tient la route It's time to index fuel taxes Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Publié en français dans Options politiques / Policy Options (mars 2024) Publié en anglais dans Options politiques / Policy Options (mars 2024) Résumé (abstract follow) L’indexation des taxes [...]
Article de revue Taxation spécifique des carburants : Vers une indexation du taux pour en protéger son rendement ? Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71 : 4, 1095-1110 Lien vers le Regard CFFP Résumé Dans cet article, les auteurs constatent une détérioration de [...]
Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023 Tommy Gagné-Dubé et Samuel Carbonneau Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 4, 614-638 (décembre 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF) Accès au texte réservé aux membres de l'APFF. Le [...]
Cahier de recherche no 2023-17 Les contreparties sociales et environnementales et les investissements de l’État François Delorme et Minh Nguyen Consulter le texte complet Midi-conférence Contreparties sociales et environnementales et investissements de l’État Résumé Le cahier de recherche tire son origine d’une réflexion générale sur le concept des contreparties dans le contexte du [...]
Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]
Article de revue Écofiscalité : Origine, définition et perspectives Lyne Latulippe et Michaël Robert-Angers Publié dans Vecteur Environnement, vol. 56, n° 2, (juin 2023) Accès au texte réservé aux abonnés Résumé L’écofiscalité n’est pas un concept nouveau en science économique – Arthur Pigou a écrit un livre à ce sujet en 1920 ! Les [...]
Cahier de recherche no 2023-02 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2023 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet du Bilan Consulter le cahier complémentaire : Comparaison Australie, Québec et Suède Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan [...]
Cahier de recherche no 2022-11 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2022 Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé L’inventaire des mesures écofiscales au Québec sert à recenser les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans une perspective de développement durable. [...]
Cahier de recherche no 2022-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2022 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan de la fiscalité au Québec - Édition 2022 » Voir ou revoir [...]
