Cahier de recherche no 2021-03
Guide des mesures fiscales
Ouvrage collectif
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Résumé
La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente son Guide des mesures fiscales. Cette publication s’inscrit dans le volet pédagogique ayant pour objectif de rendre les sujets touchant la fiscalité et les finances publiques les plus accessibles possible pour tous.
Le Guide présente les principales mesures fiscales visant les particuliers des gouvernements fédéral et du Québec sous forme de fiches descriptives. En tout, 73 fiches descriptives réparties en 13 sections thématiques peuvent être consultées. Il existe une panoplie d’endroits où les contribuables peuvent se renseigner sur les mesures fiscales qui peuvent les toucher, dont bien entendu les sites des agences fiscales gouvernementales. Les fiches du Guide se distinguent en ce que, en plus de décrire les paramètres des mesures et les facteurs d’admissibilité, chacune présente aussi l’objectif, le coût, des éléments « bon à savoir et à retenir », une illustration de la mesure, une courte section historique ainsi que les sources vers les sites officiels des gouvernements.
Ces fiches visent, entre autres, à aider les contribuables du Québec à remplir leur déclaration de revenus. Ainsi, les paramètres des mesures fiscales sont ceux de l’année d’imposition 2020. La Chaire mettra à jour ces paramètres annuellement. Évidemment, bien que les fiches descriptives renferment des informations sur les mesures, les informations officielles demeurent celles des agences des gouvernements.
Un outil est également mis à votre disposition pour vous permettre de consulter les fiches individuellement.