Article de revue Maximiser le bon d’études canadien en l’offrant à tous les enfants de familles à revenu modeste / On Its Anniversary, Has the Goal of the Canada Learning Bond Been Achieved? Luc Godbout et Luce Samoisette Publié en français dans Institut C.D. Howe (mars 2024) Publié en anglais dans C.D. Howe [...]
Rapport à des organismes Réflexions de finances publiques et pistes d’action en fiscalité pour faire les bons choix pour le Québec Luc Godbout, avec la collaboration de Michaël Robert-Angers, Suzie St-Cerny et Julie S. Gosselin Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2024-2025 du [...]
Cahier de recherche no 2024-02 Pour une modernisation du crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques Michaël Robert-Angers, Frédéric Deschênes et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé L’analyse périodique d’une dépense fiscale permet de s’assurer que celle-ci réponde toujours aux besoins ayant mené à sa mise en place et d’identifier la [...]
Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]
Article de revue Mise à jour concernant le CÉLIAPP Luc Godbout, Natalie Hotte et Romy-Alexandre Laliberté Publié dans la revue Stratège, vol. 28, n° 3, (octobre 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF). Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP), instauré [...]
Article de revue Adopter et concevoir des règles de divulgation obligatoire : Un choix de politique fiscale Éric Hamelin et Lyne Latulippe Publié en français dans Perspectives en fiscalité et en politique fiscale, vol. 4, n° 3 (septembre 2023), 18-21 Publié en anglais dans Perspectives on tax law and policy, vol. 4, n° [...]
Cahier de recherche no 2023-10 Taxation des carburants au Québec : constats et comparaisons Camille Lajoie, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le cahier de recherche Également publié dans Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 2 (Accès réservé aux membres) Résumé Au Québec, plusieurs prélèvements fiscaux (taxe sur les carburants [...]
Article de revue Planification fiscale personnelle : Les paramètres du nouveau compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CÉLIAPP) Luc Godbout et Natalie Hotte Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71:2, 603 - 26 Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne [...]
Article de revue Is the CWB enhancement achieving its dual objective of supporting income and incentivizing work? The effects for couples in Ontario and Quebec Luc Godbout et Suzie St-Cerny Publié dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023), 71 : 2, 523-41 Résumé (Abstract follow) Dans cet article, les auteurs s’attardent [...]
Article de revue Taxation des carburants au Québec : Constats et comparaisons Camille Lajoie, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Le texte est également publié comme cahier de recherche à la Chaire. Résumé Au [...]
