Regard CFFP no 2024-13 Regard sur la déduction additionnelle pour les frais de transport des PME éloignées Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » En vue de stimuler les exportations, le Québec consent depuis 2014 [...]
Regard CFFP no 2024-12 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec visant l’incitation au travail Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les systèmes d’imposition, les programmes sociaux et les régimes publics de retraite influencent [...]
Regard CFFP no 2024-11 Transformer des mesures fiscales en crédit d’impôt pour accroitre la neutralité et l’équité du régime d’imposition québécois Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Le présent Regard CFFP s’intéresse aux différentes [...]
Regard CFFP no 2024-10 Regard sur les mesures fiscales non estimées Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce bref Regard CFFP s’intéresse aux mesures fiscales pour lesquelles aucune donnée n’est disponible quant au nombre [...]
Regard CFFP no 2024-09 Regard sur les congés fiscaux accordés à certains employés étrangers Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Parmi les mesures à usage restreint abordées dans un autre Regard CFFP, on répertorie [...]
Regard CFFP no 2024-08 Regard sur les mesures fiscales à usage restreint Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » L’objectif de ce Regard CFFP consiste à analyser et décortiquer la nature des mesures fiscales à [...]
Regard CFFP no 2024-07 Regard sur le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CÉLIAPP), une fois en application Luc Godbout, Natalie Hotte et Romy-Alexandra Laliberté Consulter le texte complet en français Consulter le texte complet en anglais : Overview of the Tax-Free First Home Savings Account (FHSA), Once in Effect [...]
Cahier de recherche no 2024-06 Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Depuis 2011, le gouvernement du Québec [...]
Article de revue Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2, 167-252 (juin 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Le texte est également publié sous forme de [...]
Regard CFFP no 2024-03 Regard sur le Budget 2024-2025 du Québec Équipe de la CFFP Consulter le texte complet Contenu du midi-conférence Résumé Le Budget du Québec est au cœur du travail de la Chaire en fiscalité et en finances publiques (CFFP). Chaque année, l’équipe de la Chaire examine les documents budgétaires d’un [...]
