Cahier de recherche no 2023-10
Taxation des carburants au Québec : constats et comparaisons
Camille Lajoie, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout
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Également publié dans Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 2 (Accès réservé aux membres)
Résumé
Au Québec, plusieurs prélèvements fiscaux (taxe sur les carburants provinciale, taxe d’accise fédérale, TVQ et TPS) s’appliquent sur le carburant utilisé par les véhicules routiers, constituant une part importante du prix à la pompe. Si la proportion de taxes payées pour ce produit est relativement élevée, il importe toutefois de relever qu’une partie des taxes appliquées est consacrée à l’entretien et au développement du réseau routier. Dans un contexte de lutte contre les changements climatiques, on peut aussi voir les taxes sur le carburant comme un « désincitatif » à la consommation de ce produit générateur de gaz à effet de serre. Après avoir détaillé les prélèvements fiscaux appliqués sur le carburant, les auteurs constatent qu’au Québec ceux-ci ont eu un effet limité sur les récents soubresauts du prix à la pompe, que leur niveau en dollars constants est demeuré stable depuis 10 ans tandis que leur poids dans l’économie est en baisse et qu’ils demeurent relativement peu élevés en comparaison avec ce qui est appliqué ailleurs dans le monde. Ces éléments permettent d’avancer qu’un rehaussement de la taxe sur les carburants du Québec pourrait être envisagé alors que le gouvernement du Québec est confronté à un défi de financement de son réseau routier.