Regard CFFP no 2024-08 Regard sur les mesures fiscales à usage restreint Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » L’objectif de ce Regard CFFP consiste à analyser et décortiquer la nature des mesures fiscales à [...]
Cahier de recherche no 2024-11 Protection sociale des Québécois : De quoi s’agit-il et comment a-t-elle évolué depuis 25 ans ? Frédérick Hallé-Rochon, Ysabel Provencher, Luc Godbout avec la collaboration de Suzie-St-Cerny Consulter le texte complet Voir la page du Midi-conférence Résumé Au moyen de l’exploitation des données financières contenues dans les différents [...]
Rapport à des organismes Des réflexions en matière de fiscalité pour atténuer le déséquilibre budgétaire et améliorer sa cohérence Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Le présent mémoire reprend des réflexions présentées au gouvernement fédéral à diverses occasions et transmises également dans le cadre des consultations prébudgétaires 2024. Certaines propositions peuvent contribuer [...]
Regard CFFP no 2024-03 Regard sur le Budget 2024-2025 du Québec Équipe de la CFFP Consulter le texte complet Contenu du midi-conférence Résumé Le Budget du Québec est au cœur du travail de la Chaire en fiscalité et en finances publiques (CFFP). Chaque année, l’équipe de la Chaire examine les documents budgétaires d’un [...]
Article de revue Maximiser le bon d’études canadien en l’offrant à tous les enfants de familles à revenu modeste / On Its Anniversary, Has the Goal of the Canada Learning Bond Been Achieved? Luc Godbout et Luce Samoisette Publié en français dans Institut C.D. Howe (mars 2024) Publié en anglais dans C.D. Howe [...]
Rapport à des organismes Réflexions de finances publiques et pistes d’action en fiscalité pour faire les bons choix pour le Québec Luc Godbout, avec la collaboration de Michaël Robert-Angers, Suzie St-Cerny et Julie S. Gosselin Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2024-2025 du [...]
Regard CFFP no 2024-01 Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023 Tommy Gagné-Dubé et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 4 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce [...]
Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada et au Québec en 2023 Tommy Gagné-Dubé et Samuel Carbonneau Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 4, 614-638 (décembre 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF) Accès au texte réservé aux membres de l'APFF. Le [...]
Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]
Rapport à des organismes Réflexions et propositions de la CFFP : Pour faire les bons constats et viser encore « mieux » Luc Godbout, Suzie St-Cerny et Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Résumé À partir d’études produites par des chercheurs de la CFFP, une série de propositions sont résumées et contextualisées dans ce mémoire [...]
