Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]
Rapport à des organismes Réflexions et propositions de la CFFP : Pour faire les bons constats et viser encore « mieux » Luc Godbout, Suzie St-Cerny et Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Résumé À partir d’études produites par des chercheurs de la CFFP, une série de propositions sont résumées et contextualisées dans ce mémoire [...]
Article de revue Le soutien aux aînés : une nouvelle mesure déjà maintes fois bonifiée Luc Godbout Publié dans la revue Stratège, vol. 28, n° 1, (printemps 2023), Association de planification fiscale et financière (APFF). Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Quatre ans après sa mise en place, le soutien [...]
Cahier de recherche no 2023-05 Pour une révision adaptée du crédit d’impôt remboursable pour la production de titres multimédias Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé En décembre dernier, le ministre des Finances du Québec a fait appel à la communauté des économistes universitaires pour obtenir des propositions quant au [...]
Cahier de recherche no 2023-02 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2023 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet du Bilan Consulter le cahier complémentaire : Comparaison Australie, Québec et Suède Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan [...]
Regard CFFP no R2022-12 Le crédit d’impôt pour le soutien des aînés : entre bonification et promesse Suzie St-Cerny et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Le crédit d’impôt remboursable pour le soutien des aînés, qui s’adresse aux aînés de 70 ans et plus à revenu modeste, est apparu en 2018 et [...]
Cahier de recherche no 2022-11 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2022 Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé L’inventaire des mesures écofiscales au Québec sert à recenser les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans une perspective de développement durable. [...]
Article de revue La concentration réelle des gains en capital au Canada — Une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Publié dans Canadian tax journal / Revue fiscale canadienne (2021), 69:4, 1193 - 1212 Lire le cahier de recherche de la CFFP Résumé Il est généralement cru que le [...]
Regard CFFP no 2022-06 Les contours du nouveau CELIAPP, encore beaucoup de précisions à venir Luc Godbout Consulter le texte complet Le gouvernement fédéral a publié en août 2022 des propositions législatives relativement au CELIAP. Le présent texte, publié avant cette date, ne tient donc pas compte de ces propositions. Une version actualisée [...]
Cahier de recherche no 2022-06 La concentration réelle de l'exonération cumulative des gains en capital au Québec : une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Consulter le texte complet Résumé Reprenant la méthodologie utilisée dans le cahier de recherche « La concentration réelle des gains en capital au [...]
