Cahier de recherche no 2023-02 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2023 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet du Bilan Consulter le cahier complémentaire : Comparaison Australie, Québec et Suède Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan [...]
Regard CFFP no R2022-12 Le crédit d’impôt pour le soutien des aînés : entre bonification et promesse Suzie St-Cerny et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Le crédit d’impôt remboursable pour le soutien des aînés, qui s’adresse aux aînés de 70 ans et plus à revenu modeste, est apparu en 2018 et [...]
Cahier de recherche no 2022-11 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2022 Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé L’inventaire des mesures écofiscales au Québec sert à recenser les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans une perspective de développement durable. [...]
Article de revue La concentration réelle des gains en capital au Canada — Une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Publié dans Canadian tax journal / Revue fiscale canadienne (2021), 69:4, 1193 - 1212 Lire le cahier de recherche de la CFFP Résumé Il est généralement cru que le [...]
Regard CFFP no 2022-06 Les contours du nouveau CELIAPP, encore beaucoup de précisions à venir Luc Godbout Consulter le texte complet Le gouvernement fédéral a publié en août 2022 des propositions législatives relativement au CELIAP. Le présent texte, publié avant cette date, ne tient donc pas compte de ces propositions. Une version actualisée [...]
Cahier de recherche no 2022-06 La concentration réelle de l'exonération cumulative des gains en capital au Québec : une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Consulter le texte complet Résumé Reprenant la méthodologie utilisée dans le cahier de recherche « La concentration réelle des gains en capital au [...]
Cahier de recherche no 2022-05 La concentration réelle des gains en capital au Québec : une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Consulter le texte complet Résumé Le traitement préférentiel accordé aux gains en capital aux fins de l’impôt des particuliers est généralement associé aux contribuables à revenus [...]
Cahier de recherche no 2022-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2022 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : Bilan de la fiscalité au Québec - Édition 2022 » Voir ou revoir [...]
Cahier de recherche no 2020-14 Examen des dépenses fiscales du Québec dans le contexte post-pandémie Tommy Gagné-Dubé, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le document complet Résumé Cette étude se veut une réponse à l’appel du ministre des Finances à la communauté des économistes universitaires transmis le 1er juin dernier. Dans cet appel, le [...]
Cahier de recherche no 2020-13 Inventaire des mesures écofiscales québécoises 2020 Justin Roy, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé Cette mise à jour de l’inventaire des mesures écofiscales québécoises recense les principaux instruments économiques visant à limiter la pollution, haussant le prix associé à certains biens et comportements, et [...]
