Rapport à des organismes Conserver le socle de nos finances publiques saines en période d’incertitude : Des pistes d’actions pour y contribuer Suzie St-Cerny et Luc Godbout, avec la collaboration de l’équipe de la CFFP Consulter le texte complet Résumé Le mémoire a été produit dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du [...]
Rapport à des organismes Contribution au financement des soins à domicile : des pans du crédit pour maintien à domicile des aînés à revoir et autres réflexions Tommy Gagné-Dubé et Luc Gobbout Consulter le texte complet Résumé Le présent mémoire répond à l’invitation transmise par la Direction générale des aînés et des proches [...]
Regard CFFP no 2025-05 Examen des réductions accordées à l’égard de la taxe sur les carburants Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les données statistiques montrent des écarts de prix à la pompe entre [...]
Regard CFFP no 2025-03 Regard sur la taxation de l’assurance au Québec Luc Godbout, Michaël Robert-Angers et Alain Charlet Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Au Québec, les primes d’assurance sont exonérées en TVQ et en TPS, celles-ci étant [...]
Regard CFFP no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]
Regard CFFP no 2024-20 Regard sur le soutien à la commercialisation des innovations arrivées à maturité en Allemagne, Belgique, Corée du Sud, Royaume-Uni et Suisse Michel Filion Consulter le texte complet Résumé Étude préparée dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Dans les pays à [...]
Cahier de recherche no 2024-13 Crédits d’impôt relatifs à la recherche scientifique et au développement expérimental : constats et propositions Michaël Robert-Angers, Lyne Latulippe et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Étude préparée dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les dépenses de R-D en [...]
Cahier de recherche no 2024-12 Inventaire des mesures écofiscales – édition 2024 Collectif sous la supervision de Michaël Robert-Angers et Samuel Carbonneau Consulter le texte complet Résumé L’Inventaire des mesures écofiscales au Québec est une publication annuelle qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les ressources naturelles dans [...]
Regard CFFP no 2024-18 Regard sur des mesures fiscales modulées en fonction du revenu ou pouvant l’être Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Dans le régime d’imposition québécois, il existe un bon nombre de [...]
Regard CFFP no 2024-17 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec pour les personnes aînées Luc Godbout, Suzie St-Cerny et Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les mesures fiscales qui s’adressent aux personnes dites aînées sont nombreuses, [...]
