Cahiers de recherche Archives - Page 2 sur 22

Modes de préparation et coûts de produire une déclaration de revenus des particuliers au Canada : résultats pour 2018 et comparaisons intertemporelles

Cahier de recherche no 2023-18 Modes de préparation et coûts de produire une déclaration de revenus des particuliers au Canada : résultats pour 2018 et comparaisons intertemporelles Feriel Grine et François Vaillancourt Consulter le texte complet Résumé L’objectif principal de ce texte est de présenter le choix du mode de préparation par les [...]

Les contreparties sociales et environnementales et les investissements de l’État

Cahier de recherche no 2023-17 Les contreparties sociales et environnementales et les investissements de l’État François Delorme et Minh Nguyen Consulter le texte complet Midi-conférence Contreparties sociales et environnementales et investissements de l’État Résumé Le cahier de recherche tire son origine d’une réflexion générale sur le concept des contreparties dans le contexte du [...]

Inventaire des mesures écofiscales – édition 2023

Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]

Les inégalités revisitées au Québec – Remettre le Gini dans sa bouteille

Cahier de recherche no 2023-14 Les inégalités revisitées au Québec – Remettre le Gini dans sa bouteille Camille Lajoie et François Delorme Consulter le texte complet Midi-conférence sur la publication Résumé Le présent cahier de recherche se penche sur l’évolution des inégalités au Québec. Dans un premier temps, celles-ci sont mesurées avec l’aide [...]

Une analyse interprovinciale de la redistribution des revenus au Canada. Où en est le Québec ?

Cahier de recherche no 2023-15 Une analyse interprovinciale de la redistribution des revenus au Canada. Où en est le Québec ? Clément Carbonnier Consulter le texte complet Midi-conférence sur la publication Résumé Ce cahier de recherche analyse le système de redistribution canadien (assurance-emploi, allocations sociales, impôts directs et taxes de vente) avec une [...]

Soutenabilité budgétaire à long terme du Québec, édition 2023

Cahier de recherche no 2023-13 Soutenabilité budgétaire à long terme du Québec, édition 2023. Un portrait différent Yves St-Maurice, Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Midi-conférence sur la publication Résumé La prémisse à la base des effets de la transformation démographique au Québec sur la soutenabilité budgétaire à long terme est [...]

Panorama des finances publiques du Québec – Édition 2023

Cahier de recherche no 2023-12 Panorama des finances publiques du Québec – Édition 2023 Luc Godbout, Michaël Robert-Angers et Frédérick Hallé-Rochon Consulter le texte complet Consulter l’outil interactif Résumé L’édition 2023 du Panorama des finances publiques du Québec se penche sur les revenus, les dépenses, le solde budgétaire et la dette, tant du côté du gouvernement fédéral, [...]

L’état des régimes de propriété intellectuelle sous les règles GloBE : Une perspective canadienne

Cahier de recherche no 2023-11 L’état des régimes de propriété intellectuelle sous les règles GloBE : Une perspective canadienne Lyne Latulippe, Christine Ally et Julie S. Gosselin Consulter le texte complet Publié également en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2023) 71 : 1, 159 – 88 Résumé Après que l’Action 5 du projet sur l’érosion [...]

Taxation des carburants au Québec : constats et comparaison

Cahier de recherche no 2023-10 Taxation des carburants au Québec : constats et comparaisons Camille Lajoie, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le cahier de recherche Également publié dans Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 2 (Accès réservé aux membres) Résumé Au Québec, plusieurs prélèvements fiscaux (taxe sur les carburants [...]

La détermination du lieu de résidence d’une fiducie aux fins de l’assujettissement à l’impôt sur le revenu du Québec

Cahier de recherche no 2023-09 La détermination du lieu de résidence d'une fiducie aux fins de l'assujettissement à l'impôt sur le revenu du Québec Agathe Simard Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 43, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet [...]