Cahier de recherche no 2024-06 Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2 (Accès au texte réservé aux membres de l’APFF) Résumé Depuis 2011, le gouvernement du Québec [...]
Cahier de recherche no 2024-05 Transparence : une condition essentielle pour un comportement éthique en matière de planification fiscale Lyne Latulippe Initialement publié en anglais par la Fondation canadienne de fiscalité : “Policy Forum: Transparency—An Essential Condition for Ethical Behaviour in Tax Planning” (2024) 72:1 Canadian Tax Journal. Consulter le texte complet Résumé Ce [...]
Cahier de recherche no 2024-04 Droits de douane et taxes à l’importation de marchandises : étendue de l’information requise pour en déterminer le montant Éloïse Brouillard Consulter le texte complet Résumé Dans le contexte actuel de déploiement des chaînes d’approvisionnement, les entreprises jonglent avec une réalité commerciale plus internationale que jamais. L’autrice fait [...]
Cahier de recherche no 2024-03 Le Québec tire-t-il pleinement avantage de ses fonds spéciaux à portée environnementale ? Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 1 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Résumé Les enjeux environnementaux auxquels [...]
Cahier de recherche no 2024-02 Pour une modernisation du crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques Michaël Robert-Angers, Frédéric Deschênes et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé L’analyse périodique d’une dépense fiscale permet de s’assurer que celle-ci réponde toujours aux besoins ayant mené à sa mise en place et d’identifier la [...]
Cahier de recherche no 2024-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2024 Collectif sous la direction de Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Consulter le cahier complémentaire : Principaux faits saillants de la fiscalité en 2023 Consulter l'outil interactif Visionner la capsule présentant le Bilan Consulter (en anglais) « Highlights : [...]
Cahier de recherche no 2023-19 Évolution des inégalités de revenus au Canada et regard sur les provinces, 1982-2021 : Nouvelle évidence tirée des comptes nationaux distribués Silas Xuereb, Matthew Fisher-Post, François Delorme et Camille Lajoie Consulter le texte complet Consulter la version en anglais déposée au Laboratoire sur les inégalités mondiales (English version) [...]
Cahier de recherche no 2023-18 Modes de préparation et coûts de produire une déclaration de revenus des particuliers au Canada : résultats pour 2018 et comparaisons intertemporelles Feriel Grine et François Vaillancourt Consulter le texte complet Résumé L’objectif principal de ce texte est de présenter le choix du mode de préparation par les [...]
Cahier de recherche no 2023-17 Les contreparties sociales et environnementales et les investissements de l’État François Delorme et Minh Nguyen Consulter le texte complet Midi-conférence Contreparties sociales et environnementales et investissements de l’État Résumé Le cahier de recherche tire son origine d’une réflexion générale sur le concept des contreparties dans le contexte du [...]
Cahier de recherche no 2023-16 Inventaire des mesures écofiscales - édition 2023 Frédéric Deschênes, Samuel Carbonneau, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Consulter le texte complet Résumé La Chaire présente la 5e édition de l’Inventaire des mesures écofiscales au Québec qui recense les principaux instruments économiques visant à contrôler la pollution et gérer les [...]
