Sélection de publications par thème

Thème : Dépenses de l’État

Guide de lecture du budget du Québec Édition 2023

Guide de lecture du budget du Québec Édition 2023 Ouvrage collectif Consulter le texte complet  Consulter le Guide de lecture du budget du gouvernement fédéral  Résumé Les budgets des gouvernements contenant plusieurs centaines de pages, ce guide vise le lecteur intéressé à s’y retrouver. Son objectif est d’offrir, à tous ceux que ça [...]

Guide de lecture du budget fédéral – Édition 2023

Guide de lecture du budget du gouvernement fédéral Édition 2023 Ouvrage collectif Consulter le texte complet Consulter le Guide de lecture du budget du Québec  Résumé Les budgets des gouvernements contenant plusieurs centaines de pages, ce guide vise le lecteur intéressé à s’y retrouver. Son objectif est d’offrir, à tous ceux que ça [...]

Aides gouvernementales aux véhicules électriques

Cahier de recherche no 2019-15 Aides gouvernementales aux véhicules électriques - L'autobus scolaire électrique peut-être plus attrayant que l'autobus au diesel? Éric Hamelin, Luc Godbout et Ngoc Huy Nguyen Dans la foulée des annonces concernant l’incitatif à l’investissement accéléré et la déduction bonifiée pour véhicules zéro émission admissibles, le présent cahier de recherche [...]

Position canadienne à l’égard de la déductibilité de l’intérêt dans le cadre de transactions internationales

Regard CFFP no R2019-06 Position canadienne à l’égard de la déductibilité de l’intérêt dans le cadre de transactions internationales Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Les planifications qui exploitent les différences dans les règles fiscales entre pays en vue de minimiser la charge d’impôt globale des multinationales font l’objet de multiples dénonciations. Parmi les [...]

Tarification du carbone au Canada en 2019

Cahier de recherche no 2019-12 Contours de la tarification du carbone au Canada en 2019 Antoine Genest-Grégoire et Luc Godbout Le 12 décembre 2015, les parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques ont conclu l’Accord de Paris qui vise en particulier à « [contenir] l’élévation de la température moyenne de la [...]

Régime des rentes du Québec – un rendement favorable aux femmes

Cahier de recherche no 2019-11 Régime des rentes du Québec - un rendement favorable aux femmes Yves St-Maurice, Antoine Genest-Grégoire, Luc Godbout et Martin Dupras Depuis plusieurs années, les gouvernements et la société civile ont multiplié les efforts pour assurer l’équité selon les genres dans les politiques publiques. Toutefois, les décideurs font souvent [...]

Panorama des Finances publiques du Québec – Édition 2019

Cahier de recherche no 2019-07 Panorama des finances publiques du Québec - Édition 2019 Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Consulter l'outil interactif Résumé Le Panorama des finances publiques du Québec regroupe différents indicateurs portant notamment sur les revenus, les dépenses, le solde et la dette des administrations publiques. La situation [...]

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