Article de revue La réforme du gain en capital a bien visé les plus riches Antoine Genest-Grégoire et Luc Godbout Publié dans Options politiques / Policy Options (13 décembre 2024) Publié dans Options politiques / Policy Options (18 décembre 2024) Publié à la CFFP sous forme de Cahier de recherche. Résumé La récente [...]
Article de revue La complexité et les coûts de conformité de l’impôt sur le revenu des particuliers au Canada : quelques solutions plausibles Luc Godbout et François Vaillancourt Publié en français dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (Perspectives en fiscalité et en politique fiscale) (décembre 2024), Vol. 5, numéro 4. Publié en [...]
Article de revue Qui sont les contribuables touchés par la réforme du gain en capital? Antoine Genest-Grégoire et Luc Godbout Publié dans Options politiques / Policy Options (12 décembre 2024) Publié dans Options politiques / Policy Options (12 décembre 2024) Publié à la CFFP sous forme de Cahier de recherche. Résumé Les Canadiens [...]
Regard CFFP no 2024-18 Regard sur des mesures fiscales modulées en fonction du revenu ou pouvant l’être Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Dans le régime d’imposition québécois, il existe un bon nombre de [...]
Regard CFFP no 2024-17 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec pour les personnes aînées Luc Godbout, Suzie St-Cerny et Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les mesures fiscales qui s’adressent aux personnes dites aînées sont nombreuses, [...]
Regard CFFP no 2024-16 Regard sur le régime enregistré d’épargne-études : mieux axer l’aide vers les familles à revenu modeste et moyen Luc Godbout avec la collaboration de Luce Samoisette Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Après avoir fait [...]
Regard CFFP no 2024-15 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec pour les familles Suzie St-Cerny et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Quatre mesures fiscales pour les familles sont analysées dans le présent Regard CFFP, en [...]
Article de revue Principaux faits saillants de la fiscalité au Canada en 2024 Tommy Gagné-Dubé Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 466-494 (décembre 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Ce texte présente, sous forme de faits saillants, les principales annonces fiscales faites [...]
Regard CFFP no 2024-12 Regard sur des mesures socio-fiscales du Québec visant l’incitation au travail Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les systèmes d’imposition, les programmes sociaux et les régimes publics de retraite influencent [...]
Regard CFFP no 2024-11 Transformer des mesures fiscales en crédit d’impôt pour accroitre la neutralité et l’équité du régime d’imposition québécois Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Le présent Regard CFFP s’intéresse aux différentes [...]
