Bulletin de veille du 5 décembre 2023 Québec/Canada Par l’entremise de cette publication, les auteurs présentent diverses évaluations des effets financiers des précipitations extrêmes, des chaleurs extrêmes et des cycles gel/dégel sur l’infrastructure publique de l’Ontario. Consulter le document » Faits saillants : Le projet ICIP a examiné une grande [...]
Bulletin de veille du 21 novembre 2023 Québec/Canada L’auteur analyse les différentes mesures prises par Québec afin de générer de la croissance économique. Il en conclut que le gouvernement doit, en priorité, ré-évaluer ce qu’il fait déjà avant de proposer de nouvelles mesures ou politiques économiques. Consulter le document [...]
Bulletin de veille du 7 novembre 2023 Québec/Canada Des difficultés constantes ont retardé la transformation des systèmes utilisés pour le versement de prestations essentielles à la population canadienne. Consulter le document » Le programme de Modernisation du versement des prestations d’Emploi et Développement social Canada est le plus vaste [...]
Bulletin de veille du 24 octobre 2023 Québec/Canada Dans le vaste mouvement en faveur de davantage de responsabilités sociales et environnementales des entreprises et par extension des critères ESG (environnementaux, sociaux et de gouvernance), le présent document présente une réflexion relative au concept des contreparties dans le contexte du [...]
Bulletin de veille du 10 octobre 2023 Québec/Canada La Revue de l’APFF publie le troisième numéro de son 43e volume. Consulter le document » Natalie Goulard, « La règle générale anti-évitement depuis l’arrêt Deans Knight », pp. 421-444. La règle générale anti-évitement (RGAÉ) évolue au fil du temps. Ce texte [...]
Bulletin de veille du 26 septembre 2023 Québec/Canada Ce rapport évalue l’impact des changements de l’impôt minimum de remplacement (IMR) mis en place dans le budget 2023 du gouvernement canadien. Consulter le document » Certains particuliers et certaines fiducies ayant des revenus élevés peuvent réclamer des crédits d’impôt, des [...]
Bulletin de veille du 12 septembre 2023 Québec/Canada La Revue de l'APFF publie le deuxième numéro de son 43e volume. Consulter le document » Camille Lajoie, Michaël Robert-Angers et Luc Godbout, « Taxation des carburants au Québec : constats et comparaisons », pp. 203-252. Les auteurs effectuent une analyse [...]
Bulletin de veille du 4 juillet 2023 Québec/Canada Ce rapport intitulé Perspectives économiques et budgétaires présente les projections du BRF concernant la situation financière du gouvernement de l’Ontario pour la période allant de 2022-2023 à 2027-2028, selon sur les données disponibles au 19 mai 2023. Consulter le document » [...]
Bulletin de veille du 20 juin 2023 Québec/Canada La PCU a joué un rôle clé en facilitant la transition vers le retour à l'emploi. Consulter le document » The arrival of the COVID-19 pandemic in March 2020 triggered the introduction of public health measures that would close large sectors [...]
Bulletin de veille du 6 juin 2023 Québec/Canada Le cahier vise essentiellement à expliquer les objectifs et le fonctionnement du programme, les compromis fondamentaux à la base du régime canadien de péréquation, et à discuter des critiques qui lui sont souvent adressées. Ces explications permettront de comprendre pourquoi seules [...]
