Cahier de recherche no 2020-06 Législation du cannabis au Canada : principaux aspects économiques et fiscaux Antoine Genest-Grégoire et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé La légalisation du cannabis à des fins récréatives au Canada vise plusieurs objectifs : priver d’une source de revenus les personnes liées au crime organisé en éliminant [...]
Rapports à des organismes Des réflexions pour améliorer la fiscalité et accroître la transparence des finances publiques Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Ce document est le mémoire présenté au ministère des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020. Il actualise et met de l’avant certaines réflexions émanant des travaux [...]
Cahier de recherche no 2020-01 Bilan de la fiscalité au Québec - Édition 2020 Ouvrage collectif Consulter le texte complet Consulter l’outil interactif de la plus récente édition du Bilan Consulter le diaporama de la CFFP Consulter le diaporama du ministre des Finances Visionner l'événement complet (YouTube) Résumé Cette édition du Bilan de [...]
Cahier de recherche no 2019-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2019 Ouvrage collectif Parmi le lot de bilans et de rétrospectives, la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente son édition annuelle du Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2019. Cet exercice consiste à [...]
Cahier de recherche no 2018-10 La détaxation des livres au Québec : Une évaluation exploratoire quant à l’accès au livre et à l’essor de la littérature québécoise Antoine Genest-Grégoire, avec la collaboration de Luc Godbout La Commission d’examen sur la fiscalité québécoise de 2015 s’est brièvement penchée sur la détaxation des livres sous [...]
Cahier de recherche no 2018-08 Simulateur fiscal du Québec : Mesurer les effets de changements de paramètres fiscaux du gouvernement du Québec Ouvrage collectif Le principal objectif du Simulateur fiscal du Québec est de permettre aux utilisateurs de calculer l’effet de modifications de principaux paramètres fiscaux sur les recettes fiscales du gouvernement du Québec en [...]
Cahier de recherche no 2018-01 Bilan de la fiscalité – Édition 2018 Ouvrage collectif Parmi le lot de bilans et de rétrospectives, la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques a préparé son édition annuelle du Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2018. Ce document regroupe une série d’indicateurs [...]
Regard CFFP no R2017-06 Regard sur les modifications fiscales d’application générale des 30 dernières années Luc Godbout et Suzie St-Cerny La mise à jour du Plan économique du Québec présentée le 21 novembre 2017 et annonçant des réductions d’impôt des particuliers constitue le prétexte derrière la publication de ce Regard CFFP. En fait, [...]
Regard CFFP no R2017-03 Le commerce électronique : l’Australie s’adapte à la nouvelle réalité Marwah Rizqy Internet est sans doute devenu l’artère commerciale la plus dynamique sur la planète. Bien que l’achat en ligne soit en vogue, il cause bien des maux de tête aux autorités fiscales cherchant à percevoir les taxes de [...]
Cahier de recherche no 2017-01 Bilan de la fiscalité au Québec – Édition 2017 Collectif Parmi le lot de bilans et de rétrospectives, la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente la troisième édition du Bilan de la fiscalité québécoise. Cet exercice consiste à regrouper une série d’indicateurs importants qui, [...]
