Article de revue Incidences économiques et défi fiscal du commerce en ligne au Québec Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, 2020, vol. 40, n° 2, p. 283-324 Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Texte accessible dans la Revue Française de Finances Publiques, 2021, n° 154, [...]
Article de revue From Budgetary to Tax Expenditures: Tackling Social Protection in Quebec, Canada Ysabel Provencher, André Gerges et Luc Godbout Publié dans Council on Economic Policies - Zurich, Switzerland Lire le cahier de recherche publié par la CFFP Des dépenses budgétaires aux dépenses fiscales : cerner l’ensemble de la protection sociale au [...]
Cahier de recherche no 2022-08 Panorama des finances publiques du Québec – Édition 2022 Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Consulter l’outil interactif Résumé À nouveau, l’édition 2022 du Panorama des finances publiques du Québec se penche sur les revenus, les dépenses, le solde budgétaire et la dette, tant du côté [...]
Simulateur fiscal du Québec. Édition 2022 - Guide Julie S. Gosselin, Suzie St-Cerny et Luc Godbout Consulter le Guide du simulateur fiscal du Québec 2022 Utiliser le Simulateur fiscal du Québec, Édition 2022 Résumé Le principal objectif du Simulateur fiscal du Québec est de permettre aux utilisateurs de calculer l’effet de modifications de [...]
Cahier de recherche no 2022-07 La conclusion de transactions par l'administration fiscale québécoise Agathe Simard Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 42, n° 1 Site Internet de l'APFF Résumé Dans le contexte d’une saine gestion des différends entre l’administration fiscale québécoise et les contribuables et mandataires, [...]
Cahier de recherche no 2022-06 La concentration réelle de l'exonération cumulative des gains en capital au Québec : une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Consulter le texte complet Résumé Reprenant la méthodologie utilisée dans le cahier de recherche « La concentration réelle des gains en capital au [...]
Cahier de recherche no 2022-05 La concentration réelle des gains en capital au Québec : une analyse longitudinale Tommy Gagné-Dubé, Matis Allali, Luc Godbout et Antoine Genest-Grégoire Consulter le texte complet Résumé Le traitement préférentiel accordé aux gains en capital aux fins de l’impôt des particuliers est généralement associé aux contribuables à revenus [...]
Cahier de recherche no 2022-04 Guide des mesures fiscales - Édition 2022 Ouvrage collectif Consulter le guide complet Consulter l’outil Résumé La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques présente son Guide des mesures fiscales. Il présente les principales mesures fiscales visant les particuliers des gouvernements fédéral et du Québec sous forme [...]
Cahier de recherche no 2022-02 Déduction pour petite entreprise : pistes de réforme pour contribuer à l'accroissement du potentiel économique du Québec Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Résumé La déduction pour petite entreprise (DPE) est la seconde dépense fiscale la plus importante du régime d’imposition des sociétés du Québec. [...]
Cahier de recherche no 2022-03 Croissance économique et structure fiscale : rappel des principaux constats Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Afin d’assurer leur bon fonctionnement et de répondre aux besoins de la population, les gouvernements recourent à la fiscalité en prélevant des impôts et des taxes sous diverses [...]
