Regard CFFP no 2025-06 Impôt minimum pour les sociétés du Québec – Analyse d’opportunité Lyne Latulippe, Michaël Robert-Angers, Christine Ally, Julie S. Gosselin Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » La notion d’impôt minimum corporatif reçoit de l’attention épisodiquement dans [...]
Regard CFFP no 2025-05 Examen des réductions accordées à l’égard de la taxe sur les carburants Michaël Robert-Angers et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Les données statistiques montrent des écarts de prix à la pompe entre [...]
Regard CFFP no 2025-04 Revue sommaire : Dix arguments militants pour une hausse de la taxe sur les carburants Luc Godbout et Michaël Robert-Angers Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Tel que proposé dans le cadre des travaux de la [...]
Regard CFFP no 2025-03 Regard sur la taxation de l’assurance au Québec Luc Godbout, Michaël Robert-Angers et Alain Charlet Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Au Québec, les primes d’assurance sont exonérées en TVQ et en TPS, celles-ci étant [...]
Regard CFFP no 2025-02 Synthèse de l’article : Une taxe sur les boissons sucrées au Québec? Raison d’être et modalités possibles Antoine Genest-Grégoire, Tommy Gagné-Dubé et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Ce court texte synthétise le travail [...]
Regard CFFP no 2025-01 Annonces fiscales 2024 - du Québec, du fédéral et des provinces Tommy Gagné-Dubé Consulter le texte complet Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 4, 461-496 (Accès au texte réservé aux membres de l'APFF) Site Internet de l’APFF Résumé Ce texte présente, sous forme [...]
Regard CFFP no 2024-21 Comparaisons internationale et canadienne du pouvoir d’achat des salariés Frédérick Hallé-Rochon, Suzie St-Cerny et Luc Godbout Consulter le texte complet Résumé Après avoir émergé comme des enjeux centraux en 2022, l’inflation, le pouvoir d’achat et le coût de la vie ont continué de dominer l’actualité économique en 2023 avant [...]
Regard CFFP no 2024-20 Regard sur le soutien à la commercialisation des innovations arrivées à maturité en Allemagne, Belgique, Corée du Sud, Royaume-Uni et Suisse Michel Filion Consulter le texte complet Résumé Étude préparée dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Dans les pays à [...]
Regard CFFP no 2024-19 Regard sur le Point sur la situation économique et financière du Québec 2024 Équipe de la CFFP Consulter le texte complet Midi-conférence – Regard CFFP sur le Point sur la situation économique et financière du Québec 2024 Résumé Le cycle budgétaire du Québec, dont fait partie le Point sur la situation économique [...]
Regard CFFP no 2024-18 Regard sur des mesures fiscales modulées en fonction du revenu ou pouvant l’être Luc Godbout et Suzie St-Cerny Consulter le texte complet Résumé Regard préparé dans le cadre de l’exercice « Analyse des dépenses fiscales 2024 de la CFFP » Dans le régime d’imposition québécois, il existe un bon nombre de [...]
