Il y a travail au noir lorsque le gouvernement ignore qu’un agent économique, soit une société ou un particulier, est impliqué dans une activité qui lui rapporte des revenus. Cette situation survient lorsque l’agent ne déclare pas ou déclare en partie ses revenus aux autorités fiscales. Par exemple, fait du travail au noir :
- Un salarié qui effectue des travaux de construction, en plus de son emploi déclaré, pour son propre compte et sans déclarer ses revenus;
- Un individu qui opère un salon de coiffure qui ne déclare pas ou en partie ses activités;
- Une personne sans emploi qui est payée pour garder des enfants, mais qui ne déclare pas ses revenus;
- Un individu impliqué dans des activités de contrebande d’alcool, de cigarette ou de marijuana.
De leur caractère clandestin, les revenus générés par les activités de travail au noir évitent d’être sujets aux différentes cotisations et aux impôts et taxes auxquels ils seraient soumis s’ils étaient déclarés.
Sources
- Ministère des Finances du Québec. Fiscalité et financement des services publics : L’économie souterraine, le travail au noir et l’évasion fiscale (1996), p. 4.
- Gouvernement du Canada, Termium plus, « Travail au noir ».