Symposium André-Lareau - La polyvalence des savoirs

Symposium André-Lareau – La polyvalence des savoirs

Le vendredi 24 mai 2024 de 8 h 30 à 17 h

Au Campus de Longueuil de l’Université de Sherbrooke
150, place Charles-Le Moyne, Longueuil, Salle Grandes Portées B
En présentiel

La Chaire en fiscalité et en finances publiques a accueilli le Symposium André-Lareau. Cette 11^e édition du symposium de fiscalité s’est tenu sous le thème « La polyvalence des savoirs ».

La Chaire en fiscalité et en finances publiques a accueilli la 11e édition du Symposium André-Lareau le 24 mai dernier sous le thème « La polyvalence des Savoirs » au Campus de Longueuil de l’Université de Sherbrooke. Cet événement annuel permet à des étudiantes et étudiants de plusieurs établissements universitaires québécois de participer à un concours en agissant pour l’occasion à titre de conférencières et conférenciers.

Antoine Messervier, Université Laval, s’est mérité le 1er prix du jury lui donnant droit à une bourse de 3 100 $, avec sa conférence intitulée : « La classification des entités étrangères et le droit civil québécois ». Les autres étudiants s’étant distingués sont Véronique Dulude de Maisonneuve, Université du Québec à Montréal (UQAM) qui est arrivée en 2e position avec sa conférence « L’entreprise de prestation de services personnels : l’exemple du stratagème Chauffeur inc. » et qui a remporté une bourse de 2 200 $, ainsi que Maxime Leblanc, Université de Sherbrooke, qui a obtenu la 3e position et une bourse de 1 500 $ pour sa conférence « Nouvelles mesures relatives au remboursement de la TPS applicable aux immeubles d’habitation locatifs ». Cinq prix de participation de 500 $ ont également été décernés.

Le comité organisateur est composé de Khashayar Haghgouyan, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval, Christiane Maurice, Associée et Cheffe nationale de services, Règlement de différends en fiscalité chez BDO, André Lareau, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval, Lyne Latulippe, professeure titulaire à l’Université de Sherbrooke et chercheure principale à la Chaire en fiscalité et en finances publiques, Karine Phaneuf, professeure invitée à l’UQAM et Annick Provencher, professeure à la faculté de droit de l’Université de Montréal et directrice du programme maîtrise en droit de HEC Montréal.

Finalement, l’événement n’aurait pas pu être possible sans l’implication de nombreux partenaires (voir ci-bas) que nous remercions chaleureusement.

Programme

Partie 1 – Animation : Lyne Latulippe, Professeure maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke
- 8 h 30 – Mot d’ouverture
  Mme Marie-Pierre Allard, vice-doyenne à la gestion et secrétaire de la faculté, École de gestion, Université de Sherbrooke
- 8 h 35 – Mot du Comité coorganisateur
  Lyne Latulippe, Professeure maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke
- 8 h 45 – Taxpayer Rights in the Digital Age and the Role of Taxpayer Ombuds and Advocates in Protecting Those Rights
  Nina Olson, directrice exécutive du Centre for Taxpayer Rights
- 9 h 45 – Une analyse comparative des règles applicables en matière de transferts intergénérationnels d’entreprise au Canada ainsi qu’aux États-Unis
  Rébecca Labonté, Université de Sherbrooke
  Kareen Tea, BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Pause – Offerte par l’Association de planification fiscale et financière et la Fondation canadienne de fiscalité
- 10 h 15
Partie 2 – Animation : Karine Phaneuf, Professeure invitée, UQAM
- 10 h 30 – La classification des entités étrangères et le droit civil québécois
  Antoine Messervier, Université Laval
  Pauline Motard, Agence du revenu du Canada
- 11 h 00 – Le blanchiment d’argent : secteurs touchés et solutions pour le freiner
  Catherine Roy, Université de Sherbrooke
  Simon Roy, Professeur titulaire et directeur de la maîtrise en pratique du droit criminel et pénal, Université de Sherbrooke
- 11 h 30 – L’entreprise de prestation de services personnels : l’exemple du stratagème Chauffeur inc.
  Véronique Dulude de Maisonneuve, Université du Québec à Montréal (UQAM)
  Amélie Montpellier, HNA S.E.N.C.L.
Dîner libre
- 12 h 00
Partie 3 – Animation : Christiane Maurice, Associée, BDO Droit s.r.l./S.E.N.C.R.L
- 13 h 15 – La méthode de vérification indirecte du revenu (VIR), basée sur l’avoir net, un moyen efficace pour contrer l’évasion fiscale?
  Samuel Morinville, HEC Montréal
  Me Alex Boisvert, Revenu Québec
- 13 h 45 – Nouvelles mesures relatives au remboursement de la TPS applicable aux immeubles d’habitation locatifs
  Maxime Leblanc, Université de Sherbrooke
  Me Martin Gilbert, Richter s.r.l./S.E.N.C.R.L
- 14 h 15 – L’inégalité fiscale, un vol à la fois
  Shawn Woodman, HEC Montréal
  Me Pierre-Marc Seers, De GrandPré Chait S.E.N.C.R.L.
Pause – Offerte par l’Association de planification fiscale et financière et la Fondation canadienne de fiscalité
- 14 h 45
Partie 4 – Animation : Annick Provencher, Directrice programme maîtrise en droit, HEC Montréal
- 15 h 00 – Les objets de pouvoirs en droit privé et fiscal canadien
  Sébastien Brault, étudiant au doctorat, Université de Sherbrooke
  Me Thierry L. Martel, Martel Cantin
- 15 h 30 – Panel : Les modifications à la règle générale anti-évitement (RGAE)
  L’honorable Marc Noël, Osler
  Me Dominic Belley, Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L.,s.r.l.
  Me Justine Malone, Justice Canada
  Animation – Éric Hamelin, Professeur, Université de Sherbrooke
Remise des prix
- 16 h 30
Clôture du Symposium – On se revoit à Québec en 2025!
- 17 h 00