Cahier de recherche no 2019-09
Inventaire des mesures écofiscales québécoises
Anna Kerkhoff, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe
Cette première édition de l’inventaire des mesures écofiscales québécoises vise à recenser les principaux dépenses et prélèvements environnementaux mis en place par le gouvernement du Québec. Les instruments économiques présentés permettent soit de hausser le prix de certains biens nuisibles à l’environnement, rendant ceux-ci moins attrayants, ou encore de soutenir les investissements verts.
L’inventaire présente, sous une forme descriptive, les principales mesures fiscales, ainsi que les droits, tarifs, permis, consignes et autres visant les particuliers et les sociétés. Cette édition initiale présente 20 mesures, réparties en 4 sections thématiques.
Ce cahier contient une description des paramètres des mesures, leurs objectifs, les revenus qu’elles permettent de générer (ou la dépense fiscale qui leur est associée), l’utilisation des fonds amassés et une courte section historique.
L’inventaire vise, entre autres, à procurer un aperçu de la diversité des mesures existantes, leurs modes d’application et les organismes ou entités impliquées, tout en présentant leur impact financier. Les paramètres des mesures écofiscales recensées sont ceux de l’année 2018 (ou de l’année financière 2017-2018).