Article de revue Analyse budgétaire 2024 – À Québec et à Ottawa, il faudra des réserves d’encre rouge Luc Godbout et Suzie St-Cerny Publié dans la revue Stratège, vol. 29, n° 2, (été 2024), Association de planification fiscale et financière (APFF). Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé L’analyse des budgets [...]
Article de revue Les mesures fiscales liées aux aînés – Partie 1 Sophie Bélanger Publié dans la revue Stratège, vol. 29, n° 2, (été 2024), Association de planification fiscale et financière (APFF). Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Résumé Premier texte, sur un total de deux, qui vise à recenser, avec [...]
Article de revue Gain en capital : maintenir l’objectif tout en offrant plus de souplesse Luc Godbout Publié dans Options politiques / Policy Options (31 mai 2024) Publié dans Options politiques / Policy Options (7 juin 2024) Résumé Dans le plus récent budget fédéral, la ministre des Finances Chrystia Freeland a annoncé que [...]
Article de revue Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2, 167-252 (juin 2024) Accès au texte réservé aux membres de l’APFF. Le texte est également publié sous forme de [...]
Article de revue L’annulation d’une opération juridique en droit québécois à la lumière des principes de droit fiscal énoncés par la Cour suprême du Canada, notamment dans l’arrêt Collins Family Trust Agathe Simard Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 2, 263-274 (juin 2024) Accès au texte réservé [...]
Article de revue Transparence : une condition essentielle pour un comportement éthique en matière de planification fiscale Policy Forum: Transparency—An Essential Condition for Ethical Behaviour in Tax Planning Lyne Latulippe Publié en anglais dans Canadian Tax Journal / Revue fiscale canadienne (2024), 72 : 1, 67-81 Lien vers le cahier de recherche CFFP Résumé (Abstract [...]
Article de revue Ottawa sauve la mise en haussant l'impôt sur le gain en capital Ottawa saves the day by raising capital gains tax Luc Godbout Publié en français dans Options politiques / Policy Options (19 avril 2024) Publié en anglais dans Options politiques / Policy Options (19 avril 2024) Résumé (abstract follow) Lors de [...]
Article de revue Maximiser le bon d’études canadien en l’offrant à tous les enfants de familles à revenu modeste / On Its Anniversary, Has the Goal of the Canada Learning Bond Been Achieved? Luc Godbout et Luce Samoisette Publié en français dans Institut C.D. Howe (mars 2024) Publié en anglais dans C.D. Howe [...]
Article de revue Budget du Québec : faut-il s’alarmer ou se calmer? / The Quebec budget : Time for alarm or calm? Luc Godbout Publié en français dans Options politiques / Policy Options (mars 2024) Publié en anglais dans Options politiques / Policy Options (mars 2024) Résumé (abstract follow) Passer d’un déficit structurel à l’équilibre budgétaire [...]
Article de revue Le Québec tire-t-il pleinement avantage de ses fonds spéciaux à portée environnementale Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe Publié dans la Revue de planification fiscale et financière, vol. 44, n° 1, 47-92 (mars 2024) Accès au texte réservé aux membres de l'APFF. Le texte est également publié sous forme de cahier [...]
