Cahiers de recherche

2017

Carole Vincent, Suzie St-Cerny et Luc Godbout, La fiscalité est-elle neutre par rapport au sexe? Une analyse différenciée selon le sexe des mesures fiscales, Cahier de recherche no 2017-06.

Antoine Genest-Grégoire, Jean-Herman Guay et Luc Godbout, Classes sociales et fiscalité : comment perçoit-on la classe moyenne? Des résultats confrontant la réalité et la fiction, Cahier de recherche no. 2017-05.


Antoine Genest-Grégoire et Luc Godbout, Portrait des impôts payés et des services reçus par les ménages québécois, Cahier de recherche no. 2017-03.


Antoine Genest-Grégoire, Jean-Herman Guay et Luc Godbout, Fiscalité et perception financière : la connaissance de la fiscalité améliore l’évaluation que les gens font de leur situation, Cahier de recherche no 2017-02.


Collectif, Bilan de la fiscalité au Québec – édition 2017, Cahier de recherche no 2017-01.


2016

Godbout, L. et St-Cerny, S. (2016)  Charge fiscale nette 2015 : effets des modifications fédérales dans le classement du  Québec et de l’Ontario (Cahier de recherche no 2016-16). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 18 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2016)  Charge fiscale nette 2015 : résultats et classement en ajoutant des ménages à plus hauts revenus (Cahier de recherche no 2016-15). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 23 pages.


Lareau, A. (2016) L’ombudsman des contribuables du Canada : Une institution à repenser en profondeur (Cahier de recherche no 2016-14). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 55 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2016) Que reste-t-il aux ménages lorsqu’ils travaillent au salaire minimum? Une comparaison interprovinciale (Cahier de recherche no 2016-13). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 22 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2016) Le point sur le soutien minimal de l’État : que reçoivent les ménages québécois? (Cahier de recherche no 2016-12). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 69 pages.


Guay, J.-H., Genest-Grégoire, A. et Godbout, L. (2016) Littératie fiscale : résultats et élections (Cahier de recherche no 2016-11). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 20 pages.


Gagné-Dubé, T. et Godbout, L. (2016) La progressivité des impôts sur le revenu: Comparaison avec l’OCDE et portrait de la situation actuelle au Québec (Cahier de recherche no 2016-10). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 28 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2016) L’allocation canadienne pour enfants : de la promesse à sa mise en place (Cahier de recherche no 2016-09). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 26 pages.


St-Cerny-Gosselin, J. et Latulippe, L. (2016) Perspective canadienne sur le transfert international de bénéfices : Propriété intellectuelle, R-D et investissements directs étrangers (Cahier de recherche no 2016-08). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 48 pages.


St-Cerny-Gosselin, J., Latulippe, L. et Genest-Grégoire, A. (2016) Perspective canadienne sur le transfert international de bénéfices : Mise en contexte (Cahier de recherche no 2016-07). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 31 pages.


Dao, H., Arseneau, M. et Godbout L. (2016) Équilibre budgétaire : perspectives sur le rôle des cycles économiques (Cahier de recherche no 2016-06). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 27 pages.


Godbout, L., St-Cerny, S. (2016) L’inclusion des taxes à la consommation dans le concept de charge fiscale : une comparaison interprovinciale  (Cahier de recherche No. 2016-05). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 30 pages.


Gagné-Dubé, T., Godbout, L. et St-Cerny, S.(2016) Charge fiscale nette : le rôle clé des prestations dans les bons résultats du Québec (Cahier de recherche No. 2016-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 29 pages.


Genest-Grégoire, A., Godbout, L. et Guay J.-H. (2016) Littératie fiscale: exploration du concept et bulletin de la population québécoise. (Cahier de recherche No. 2016-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 55 pages.


Godbout, L., Gagné-Dubé, T. et St-Cerny, S. (2016) Bilan de la Fiscalité au Québec – édition 2016. (Cahier de recherche No. 2016-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 47 pages.


Delorme, F. (2016). Viabilité et vulnérabilité des finances publiques du Québec à moyen terme : une proposition d’un cadre d’analyse et une évaluation. (Cahier de recherche No. 2016-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 26 pages.


2015

Godbout, L., St-Cerny, S. et Genest-Grégoire, A. (2015) La mise en place de certaines promesses fiscales fédérales: quelles sont les principales incidences fiscales et financières au Québec? (Cahier de recherche No. 2015-06). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 47 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2015). Les transferts fédéraux : évolution et perspectives pour le Québec. (Cahier de recherche No. 2015-05). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 26 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2015). L’évolution des revenus entre 1976 et 2011 : des éléments pour mesurer adéquatement l’enrichissement ou l’appauvrissement des ménages. (Cahier de recherche No. 2015-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 21 pages.


Godbout, L., Gagné-Dubé, T. et St-Cerny, S. (2015). Le traitement préférentiel des gains en capital : Qui réalise les gains en capital au Québec? (Cahier de recherche No. 2015-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 37 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2015). Le financement des dépenses de santé, Fascicule 3 : Les propositions de changement. (Cahier de recherche No. 2015-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 77 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2015). Le financement des dépenses de santé, Fascicule 2 : Le principe de l’assurance. (Cahier de recherche No. 2015-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 60 pages.


2014

St-Cerny, S. et Delorme, F. (2014). La classe moyenne au Québec s’érode-t-elle vraiment? Contour et évolution (Canier de recherche No. 2014-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 35 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2014). Le financement des dépenses de santé, Fascicule 1 : La réalité des statistiques (Cahier de recherche No. 2014-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 111 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2014). La fiscalité au Québec : Un regard comparatif pour guider son renouvellement (Cahier de recherche No. 2014-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 46 pages.


Godbout, L., St-Cerny, S., Dao, N. H., Arseneau, M. et Fortin, P. (2014). La soutenabilité budgétaire des finances publiques du gouvernement du Québec (Cahier de recherche No. 2014-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 71 pages.


2013

Godbout, L., Trudel, Y. et St-Cerny, S. (2013). La pertinence d’établir un processus d’ajustement automatique dans les régimes de retraite : le cas du Régime des rentes du Québec (Cahier de recherche No. 2013-06). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 32 pages.


Larin, G., Boudreau, D. et Rouleau, S. (2013). Les prix de transfert au Canada : une évaluation quantitative de leur utilisation par les entreprises multinationales (Cahier de recherche No. 2013-05). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 134 pages.


Godbout, L., St-Cerny, S. et Robert-Angers, M. (2013). Entre un poids élevé de l’impôt sur le revenu et une charge fiscale nette faible : où se positionne le Québec? (Cahier de recherche No. 2013-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 25 pages.


Godbout, L., Robert-Angers, M. et St-Cerny, S. (2013). La charge fiscale nette : concept et résultats pancanadiens (Cahier de recherche No. 2013-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 38 pages.


Godbout, L., Robert-Angers, M. et St-Cerny, S. (2013). Fiscalité comparée : l’effort fiscal au Québec et dans les autres provinces canadiennes (Cahier de recherche No. 2013-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 22 pages.


Godbout, L., Paquin, S., Brady, J.-P. et Lévesque, P.-L. (2013). Indicateurs économiques et sociaux : La performance au Québec et dans les pays scandinaves (Cahier de recherche No. 2013-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 30 pages.


2012

Godbout, L. et Robert-Angers, M. (2012). L’imposition implicite des revenus additionnels : comment se compare le Québec? (Cahier de recherche No. 2012-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 32 pages.


Lareau, A. (2012). La complexité fiscale au Canada : quand l’inaction frise la dérision! (Cahier de recherche No. 2012-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 92 pages.


Fortin, P., Godbout, L. et St-Cerny, S. (2012). L’impact des services de garde à contribution réduite sur le taux d’activité féminin, le revenu intérieur et les revenus gouvernementaux (Cahier de recherche No. 2012-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 34 pages.


Fortin, P., Godbout, L. et St-Cerny, S. (2012). Impact of Quebec’s Universal Low Fee Childcare Program on Female Labour Force Participation, Domestic Income, and Government Budgets (Cahier de recherche No. 2012-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 34 pages.


Godbout, L., Ngoc Ha Dao et Arseneau, M. (2012). Le dosage des impôts et la croissance économique : des leçons pour le Québec (Cahier de recherche No. 2012-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 22 pages.


2011

Godbout, L., St-Cerny, S. et Robert-Angers, M. (2011). La charge fiscale nette en 2009 : une position compétitive pour le Québec combinée à une forte progressivité et à une solide prise en compte de la situation familiale. (Cahier de recherche No. 2011-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 31 pages.


Godbout, L., Paquin, S. et St-Cerny, S. (2011). TVA sociale, une idée pour le Québec? (Cahier de recherche No. 2011-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 21 pages.


Godbout, L., Paquin, S. et St-Cerny, S. (2011). Une contribution accrue des taxes à la consommation : la voie à suivre pour le Québec? (Cahier de recherche No. 2011-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 18 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2011). La perception du caractère régressif des taxes à la consommation au Québec est-elle fondée? (Cahier de recherche No. 2011-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 38 pages.


2010

Larin, G. et Diebel, A. (2010). Le protocole Canada-Suisse du 22 octobre 2010 : le secret bancaire suisse est-il menacé, eu égard aux recettes fiscales canadiennes? (Cahier de recherche No. 2010-06). Cahiers de recherche de la CFFP, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 42 pages.


Godbout, L., Darilus, D. et St-Cerny, S. (2010). Fiscalité comparée : une utilisation prédominante des assiettes fiscales au Québec. (Cahier de recherche No. 2010-05). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 22 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2010). Année d’imposition 2008 : une charge fiscale nette plus faible et des impôts sur le revenu plus élevé qu’ailleurs, est possible? (Cahier de recherche No. 2010-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 33 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2010). Les retenues à la source et les acomptes provisionnels : des problèmes de couverture et d’équité, Fascicule 4 : Des avenues de solution et de développement. (Cahier de recherche). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 65 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2010). Les retenues à la source et les acomptes provisionnels : des problèmes de couverture et d’équité, Fascicule 3 : La situation dans d’autres pays. (Cahier de recherche). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 94 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2010). Les retenues à la source et les acomptes provisionnels : des problèmes de couverture et d’équité, Fascicule 2 : La situation au Canada et au Québec. (Cahier de recherche). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 90 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2010). Les retenues à la source et les acomptes provisionnels : des problèmes de couverture et d’équité, Fascicule 1 : Les fondements théoriques. (Cahier de recherche). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 79 pages.


2009

Larin, G., Duong, R., Jacques, M. et Latulippe, L. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 9 : États-Unis – Offres de règlement. (Rapport no F-9). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R. et Jacques, M. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 8 : États-Unis – Règles de divulgation. (Rapport no F-8). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R., Jacques, M. et Latulippe, L. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 7 : États-Unis – Normes déontologiques en matière fiscale. (Rapport no F-7). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R., Jacques, M. et Latulippe, L. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 6 : États-Unis – Projet de codification de la doctrine de la réalité économique. (Rapport no F-6). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R. et Jacques, M. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 5 : États-Unis – Contexte général et introduction de l’approche américaine dans tous les azimuts. (Rapport no F-5). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 4 : Royaume-Uni – Règle de divulgation. (Rapport no F-4). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 3 : Australie – Règle générale antiévitement. (Rapport no F-3). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 2 : Union européenne – Doctrine de la pratique abusive. (Rapport no F-2). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 1 : Cadre de réflexion. (Rapport no F-1). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R., Jacques, M. et Latulippe, L. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 9: The United States – Settlement Offers. (Rapport no E-9). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R. et Jacques, M. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 8: The United States – Disclosure Rules. (Rapport no E-8). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R., Jacques, M. et Latulippe, L. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 7: The United States – Ethical Standards in Tax Matters. (Rapport no E-7). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R., Jacques, M. et Latulippe, L. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 6: The United States – Proposed Economic Substance Doctrine Codification. (Rapport no E-6). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G., Duong, R. et Jacques, M. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 5: The United States – General Context and Presentation of the American Broad-Spectrum Approach. (Rapport no E-5). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 4: United Kingdom – Disclosure Rules. (Rapport no E-4). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 3: Australia – General Anti-Avoidance Rules. (Rapport no E-3). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Larin, G. et Duong, R. (2009). Effective Responses to Aggressive Tax Planning: What Canada Can Learn from Other Jurisdictions, Instalment 2: European Union – Abusive Practice Doctrine. (Rapport no E-2). Sherbrooke : la CFFP avec la permission de l’ACEF.


Godbout, L., St-Cerny, S., Bouchard St-Amand, P.-A., Fortin, P. et Arseneau, M. (2009) Nouvelles perspectives démographiques, mêmes défis dubgétaires. (Cahier de recherche No. 2009-04) Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 23 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2009). La tarification des services publics : financement différent ou taxe supplémentaire?, Fascicule 5 : À la croisée des chemins (Cahier de recherche No. 2009-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 72 pages.


2008

Godbout, L. et St-Cerny, S. (2008). Comparaison de la charge fiscale nette des particuliers : le Québec en excellente position et maintes fois champion des réductions fiscales! (Cahier de recherche No. 2008-05). Document de travail de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques et également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2008s-15). 28 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2008). La tarification des services publics : financement différent ou taxe supplémentaire?, Fascicule 4 : Les infrastructures routières aux États-Unis (Cahier de recherche No. 2008-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 77 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2008). La tarification des services publics : financement différent ou taxe supplémentaire?, Fascicule 3 : Vers une politique de la tarification plus incitative (Cahier de recherche No. 2008-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 54 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2008). La tarification des services publics : financement différent ou taxe supplémentaire?, Fascicule 2 : L’état de la situation (Cahier de recherche No. 2008-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 54 pages.


Larin, G. et Boudreau, D. (2008). La tarification des services publics : financement différent ou taxe supplémentaire?, Fascicule 1 : Un contexte favorable (Cahier de recherche No. 2008-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 54 pages.


2007

Godbout, L., Vigneault, M. et Picard, J. (2007). Approche méthodologique pour une réforme fiscale dans un pays en développement — Étude de cas : la réforme fiscale au Mali (Cahier de recherche No. 2007-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 93 pages.


Godbout, L., Vigneault, M. et Picard, J. (2007). Analyse financière des réformes fiscales au Mali (Cahier de recherche No. 2007-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 48 pages.


Godbout, L., Vigneault, M. et Picard, J. (2007). Analyse législative et administrative des réformes fiscales au Mali (Cahier de recherche No. 2007-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 83 pages.


2006

Godbout, L. et Beltrame, P. (2006). Fiscalité comparée : Comparaison de l’importance des recettes fiscales par rapport au PIB – le Québec en regard du G7, de l’OCDE et de l’UE (Cahier de recherche No. 2006-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 36 pages.


Godbout, L., Fortin, P. et St-Cerny, S. (2006). La défiscalisation des entreprises au Québec est un mythe : Pour aller au-delà de la croyance populaire (Cahier de recherche No. 2006-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 45 pages.


Godbout, L. (2006). Le secteur industriel traverse une crise : les politiques gouvernementales ont-elles un rôle à jouer pour l’aider? Un survol (Cahier de recherche No. 2006-02). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques.


Larin, G., Buote, C. et Duong, R. (2006). Planifications fiscales audacieuses et risques inhérents : Le Canada aurait-il avantage à profiter d’outils mis au point chez certains partenaires commerciaux – Le contexte canadien (Cahier de recherche No. 2006-F01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 80 pages.


Larin, G., Buote, C. et Duong, R. (2006). Aggressive Tax Planning and Inherent Risks: Would Canada Benefit by Adopting Tools Developed by Some of Its Tranding Partners? – The Canadian Context (Cahier de recherche No. 2006-E01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 74 pages.


2005

Godbout, L. et St-Cerny, S. (2005). La réforme fédérale proposée de la péréquation : le mauvais remède pour l’un des organes vitaux du fédéralisme fiscal canadien (Cahier de recherche No. 2005-09). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-27)). 36 pages.


Godbout, L. et Dumont, K. (2005). Mettre cartes sur table pour résoudre le déséquilibre fiscal (Cahier de recherche No. 2005-08). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-28)). 59 pages.


Godbout, L., Dumont, K. et Raymond, S. (2005). Étude comparative de l’effort fiscal : le Québec et les autres provinces canadiennes (Cahier de recherche No. 2005-07). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-22)). 33 pages.


Godbout, L., Guay, J.-H. et Arseneau, M. (2005). La perception des Québécois à l’égard de l’impôt : première analyse d’un sondage CROP-Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (Cahier de recherche No. 2005-06). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-16)). 66 pages.


Godbout, L. et Arseneau, M. (2005). Le dosage des impôts au sein de la structure fiscale québécoise – le déplacement de la taxation des revenus vers la consommation (Cahier de recherche No. 2005-05). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-11)). 50 pages.


Godbout, L., Guay, J.-H. et Arseneau, M. (2005). Que reste-t-il du Rapport Séguin? (Cahier de recherche No. 2005-04). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-19)). 13 pages.


Godbout, L., St-Cerny, S., Lapointe, M.-A. et Laplante, R. (2005). La fin du moratoire du régime d’épargne-actions (Cahier de recherche No. 2005-03). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-20)). 27 pages.


Godbout, L. et Arseneau, M. (2005). La prime au travail du Québec : un véritable outil d’incitation au travail ou une simple façon de baisser l’impôt? (Cahier de recherche No. 2005-02). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-01)). 91 pages.


Larin, G., Buote, C. et Charette, M. (2005). Propositions visant à simplifier la déclaration de revenus du Québec pour les particuliers (Cahier de recherche No. 2005-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 83 pages.


2004

Godbout, L. et St-Cerny, S. (2004). Progressivité de l’imposition du revenu : comparaison Québec-Ontario (Cahier de recherche No. 2004-06). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-17)). 25 pages.


Godbout, L. et St-Cerny, S. (2004). Progressivity of Income Taxation: Comparison between Quebec and Ontario (Cahier de recherche No. 2004-05). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-18)). 24 pages.


Joanis, M. (2004). Élections fédérales 2004 : Le « tigre du Nord » en a-t-il pour sa creuse dent? (Cahier de recherche No. 2004-04). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 14 pages.


Godbout, L. (2004). Élections fédérales 2004 : qu’en est-il des promesses fiscales? (Cahier de recherche No. 2004-03). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 15 pages.


Godbout, L. (2004). Des baisses d’impôt : pour qui, comment et quand? Douze constats à prendre en considération avant de procéder à de nouvelles baisses d’impôt sur le revenu au Québec (Cahier de recherche No. 2004-02). Étude de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (également publié sous forme de Cahier scientifique CIRANO (2005s-29)).


Allard, M.-P., Godbout, L., Larin, G., Charette, M., Buote, C. et Fortier, N. (2004). Le régime d’imposition simplifié : est-ce vraiment plus simple? (Cahier de recherche No. 2004/01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 92 pages.


2003

Godbout, L., Larin, G. et St-Cerny, S. (2003). Mesures de progressivité et incidence des réductions d’impôt sur le revenu (Cahier de recherche No. 2003-01). Université de Sherbrooke, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. 114 pages.